exam droit com

bjr,

J'aimerais savoir cmt va se dérouler l'examen de droit com?

bien a vous

Jo

1h30

Droit commercial: QCM

Droit des sociétés: QCM + question(s) ouverte(s)

Fiscalité: un calcul (+ ?)

1h30, t es bien sur? avec ca on a jamais le temps de chercher dans nos codes ni de faire le calcul d'impots d'ailleurs...

yep... c'est pour ça que les codes ne servent pas à grand chose

concernant le calcul, il faut surtout retenir la formule pour calculer la base imposable, car l'année passée, ce n'était pas une déclaration fiscale à remplir.

pr les post it, vs etes surs qu'on peut mm pas faire un dessin (genre rond, carré, point) sur ses post it? Pcq j'ai des codes de qqn l'année passée et il y en avait.. et apparemment ils ont pas eu de pb!

non, tu peux vraiment rien noter sur les post it, mais tu peux souligner dans le code ou encore mettre au fluo, MAIS RIEN NOTER!!!!

Ils vérifient ?

oui... michel fouille comme dhab

J'ai mis à plein d'endroits vers quels autres articles on devait se référer par exemple ... c'est grave docteur ?

Je vais vous prescrire une bonne gomme: Staedler, prix 1,5euros à la ciaco ^^

Non mais je sais pas si c'est grave :p moi je prends pas de risque, je note rien ^^

Pour Charlotte, utilise des post-it de couleur, au moins tu es sûre qu'il ne te dira rien. Et par couleur, tu choisis un sujet de la matière etc. En tout cas, c'est ce que j'ai fait et il y a moyen de s'y retrouver (quoiqu'on verra à l'exam )

Ah oui, de wolf fouille à crever... Moi j'ai mis juste des numéros (genre, quand il y a 5 conditions, je les numérotais...) On ne peut pas non plus?? En même temps, il n'a rien dit la-dessus au cours, et c'est pas comme si on écrivait des trucs en francais ^^

Oui c'est ce que j'ai fait

Mais qqn d'inge13 m'a dit que les symboles sur les post its etaient autorisés.. ce qui me semble logique d'ailleurs. Enfin je prends le risque

J'ai une question pour l'interdiction des ententes, page 58.

Je ne comprends absolument pas le 2e §, avec les activités qui relèvent typiquement par leur nature, leur objet [...]

Quelqu'un aurait-il compris pourquoi de telles entreprises ne sont pas considérées comme entreprises économiques au sens de l'art 81?

j'imagine que puisqu'il est charge de son activite par les pouvoirs publics, il ne s'agit plus que du bras etendu du govt... qui a le dernier mot dans tout ce qu'il fait

Le problème, c'est que ça contredit totalement le 1er §... ^^

c'est pas parce que c'est un truc qui a avoir avec l'intérêt général? comme l'histoire de la poste...

ça vient au § d'après cette histoire...

J'étudie dans les "syllabus pirate" plus mes notes mais je n'étais pas là quand il a parler du tribunal de commerce. Dans le syllabus il détaille tous les tribunaux plus la cours d'arbitrage etc etc. Cette année il a été aussi loin ?

non il a juste expliqué la composition du TC ainsi que ses compétence ( dans le cadre du commercant qui est justiciable devant le tribunal de commerce)

J'ai une petite question au sujet de la cession des parts. en effet l'article 450 permet de trouver une personne fondatrice qui détiendra 30% des parts et permettra aux autres associés de devenir simple souscripteurs. jusque là ca va...Ce que je comprend pas c'est l'interet de faire cette manipulation vu que dans mes notes j'ai que l'article 451 n'empeche pas la responsabilité même en cas de cession des parts...

Ouais je me suis posé aussi cette question de la responsabilité du fondateur.

Donc apparemment, le fondateur, même s'il vend ses parts peut voir sa responsabilité impliquée. Mais alors si les autres font n'importe quoi, il l'a dans le luc

Mais à mon avis, c'est sa responsabilité sur la plan financier que lui a rédigé qui peut être engagée... Mais pas sûr

Je pense que l'avantage ici est que si, à la fondation, on attribue à une personne morale des participations pour le tiers du capital, tous les admins qui prendront ensuite des actions ne seront que de simples souscripteurs et n'auront donc pas de responsabilité en cas de faillite dans les 3 ans de la création...

La responsabilité du fondateur c'est plus par rapport au plan financier..

Si par exemple, il fait un plan de merde etc.. Il engrange le bénéfice pendant une année et s'en met dans les poches.. ensuite il revend la société.. Si la société se casse la gueule ensuite, on va poursuivre le fondateur.

La manip des 30% permet donc aux souscripteurs de ne pas être lié au plan financier..