EXAM

voilà, juste un petit post pour ceux qui veulent remercier le prof pour son
super exam "sans ambiguité" et vraiment très "cohérent avec la matière étudiée"!!!!

Et ayons une petite pensée pour les étudiants qui ont eu la série A:
- Vrai ou faux sur la commision européenne non vu au cours
- question ouverte quasi-infaisable (différences entre SA, ASBL et société civile)

Accrochez-vous quand même!!!

Ouais jdois dire que le qcm sur la commission on aurait pu s'en passer :p

mais bon alea jacta est ^^ eco euro mnt :p

même question ouverte que toi..

Pas compliqué mais il y a pas beaucoup de différences..

ASBL - Société = différence de but (enrichir membre)
Société civil - com = objet définit la société
Soc com : faillite // soc civ et asbl non
ASBL : PJ // Soc pas toutes
ASBL : RL // Soc RL ou RIll selon la forme
SOc civil // soc com : différence de code (civil pas pratique de commerce)
encore une mais je sais plus laquelle j'ai mis

un truc que j'ai oublié c'est que dans ASBL jamais de capital minimum


sinon idem pour la commission..

oui si tu connais comme un malade, quand tu penses que sur les autres séries, il suffisait de recopier un article pour la question ouverte, tu peux te poser des questions!!!!....

quentin w. a écrit:oui si tu connais comme un malade, quand tu penses que sur les autres séries, il suffisait de recopier un article pour la question ouverte, tu peux te poser des questions!!!!....

c'est sur mais bon c'est la vie

par contre pour les exercices on sait bien cassé le cul pour rien lol

Quelle bête question ouverte... Etudier une semaine pour ca...
Pour avoir une petite idée voici ce que j'ai répondu au V/F

Questionnaire bleu (série C)

Le commissaire :
- Il faut parfois en nommer dans certaines ASBL => VRAI (pour les TGA je pense)
- doit donner son avis pour dire si oui ou non les comptes sont exacts => VRAI (mais c'est FAUX car il peut faire une déclaration d'absention...merci Mich pour les détails...)
- Il faut en nommer un dans une société avec un CA de plus de 7300000 € et plus de 50 travailleurs => VRAI
- Doit parfois être convoqué pour publier les comptes d'une personne physique => FAUX (jamais de publication des comptes des PP)
- Doit être choisi parmi les réviseurs d'entreprise, experts comptables,... => FAUX (juste parmi les réviseurs d'entreprise)

La femme avec ses 5 enfants à charge :
- Peut déduire 80% des rentes alimentaires => FAUX
- Peut percevoir le précompte immo même si elle n'est que locataire => VRAI
- A salaire égal, aura un forfait plus important en tant que dirigeante d'entreprise que si elle avait une profession libérale => FAUX
- L'histoire avec les intérets => VRAI
- La même histoire avec les dividendes => FAUX

Peut tomber en faillite :
- KBC => VRAI
- le parti ECOLO => FAUX
- les maraîchers => VRAI
- le gérant d'une SPRL => FAUX (mais c'est VRAI)
- Maitre Mischael Modrikamen => FAUX (avocat de Fortis => profession libérale)

La commission européenne :
- a un président portugais => VRAI (José Manuel Barosso)
- gère les règles interétatiques qui s'appliquent à l'intérieur des pays (je crois que c'était ca la question) => VRAI
- le commissaire belge s'appelle Louis Michel => VRAI
- J'ai oublier cette question, désolé
- possède le droit d'initiative => FAUX (mais c'est VRAI la bonne réponse)

Quelle mémoire john, épatant

juste petite précision pour le gérant d'une sprl ----- c'est FAUX car il n'agit pas en son nom et pour son compte!!!

quentin w. a écrit:voilà, juste un petit post pour ceux qui veulent remercier le prof pour son
super exam "sans ambiguité" et vraiment très "cohérent avec la matière étudiée"!!!!

Et ayons une petite pensée pour les étudiants qui ont eu la série A:
- Vrai ou faux sur la commision européenne non vu au cours
- question ouverte quasi-infaisable (différences entre SA, ASBL et société civile)

Accrochez-vous quand même!!!

Merci ! Pour la commission européenne, franchement c'était pas si terrible et puis on pouvait regarder ds le code il y a des articles là dessus. Pour la question ouverte je pense que c'est impossible de tout dire, donc à mon avis il cote en fonction du nombre d'éléments donnés et de certains indispensables peut être ...

John je suis d'accord avec toi a part pour deux trucs. Le gérant d'une sprl ne tombe pas en faillite, c'est sa sprl (sauf si il a des activités a coté mais ca alors tout le monde peut en avoir). Et je ne pense pas que la comission ai le monopole de l'initiative!
La question que tu as oublié portait sur l'entente entre AMD et Intel et cela s'avérerai vrai

c'est un abus de position dominante de la part d'Intel, dénoncée par AMD, et non pas une entente...

Tho__mas a écrit:c'est un abus de position dominante de la part d'Intel, dénoncée par AMD, et non pas une entente...

+1

John a écrit:
- doit donner son avis pour dire si oui ou non les comptes sont exacts => VRAI (mais c'est FAUX car il peut faire une déclaration d'absention...merci Mich pour les détails...)

- Peut percevoir le précompte immo même si elle n'est que locataire => VRAI

Ben, c'est assez ambigüe parce qu'en effet il donne son avis pour savoir si les comptes sont oui ou non exacts. Maintenant, il aurait mis un QUE avant "son avis...", alors j'aurais mis faux... On verra...

Pour le précompte immobilier,

http://www.belgium.be/fr/logement/location/loyer_et_charges/precompte_immobilier/index.jsp


Le précompte immobilier pour un bien loué ne peut jamais être à charge du locataire. C'est le propriétaire de l'habitation qui doit payer cet impôt. Cette disposition est contraignante. La clause contractuelle par laquelle le locataire est tenu de payer le précompte immobilier n'est donc pas valable.


Réduction du précompte immobilier

Le bailleur (en tant que contribuable) peut obtenir une réduction du précompte immobilier à certaines conditions. Il doit demander cette réduction au fisc. L'élément déterminant pour une éventuelle réduction est la situation familiale du locataire. Peuvent bénéficier de cette réduction :

* les grand invalides de guerre ou les personnes handicapées
* les personnes à charge

Le locataire peut déduire cette réduction du précompte immobilier de son loyer. Le locataire a donc intérêt à informer le bailleur de la réduction éventuelle du précompte immobilier.


Donc Vrai, il peut déduire... mais pas de son précompte immobilier...

La question était pour moi plus " peut elle réclamer une réduction du précompte immobiler, même si elle est locataire"...

Sur base de ce que tu as dit donc, la réponse me semble être VRAI... Elle peut demander une réduction du précompte immobilier...

Par contre, pour la question du réviseur, je suis d'accord sur le vrai... Il certifie ou pas et la déclaration d'abstention est pour moi dans le "ne certifie pas"....

Je pense que la commission a bien le monopole de l'initiative législatif.... C'est bien elle qui propose les lois et puis apres le Parlement et le Conseil donnent leur accord....

Maintenant, je sais pas si la Cour Europeenne de Justice peut proposer des lois....

Oaui mais elle n'est que compétente dans certains domaines, fin bon ca de Wolf nous le dira bien.
Pour la question du précompte c'était d'office vrai car la question etait" la personne qui a 5 enfants peut bénéficier de la réduction du précompte et ce même si elle n'est que locataire"
Le comissaire, selon le code certifie si les comptes montre une image fidèle et non si ils sont exacts...

L'histoire du précompte a été dit au cours par michel... c'est bien vrai même si elle est locataire...(il a meme dit que peu de gens le savent ^^)

Pour le commissaire, pour moi c'est faux aussi parce que pour moi on peut pas qualifier des comptes de exact...ils doivent etre fidele a l'image de la société... pour moi ca veut pas dire exact ^^

Quoi qu'il en soit l'exam est digne de Michel comme d'habitude

mdeleval a écrit:Oaui mais elle n'est que compétente dans certains domaines, fin bon ca de Wolf nous le dira bien.
Pour la question du précompte c'était d'office vrai car la question etait" la personne qui a 5 enfants peut bénéficier de la réduction du précompte et ce même si elle n'est que locataire"
Le comissaire, selon le code certifie si les comptes montre une image fidèle et non si ils sont exacts...

Ok pour l'image fidèle mais le "exact" était entre guillemet... Pour moi, dire si les comptes sont exacts correspond à dire qu'ils sont faits comme il le faut, c'est à dire conforme à l'image fidèle...
Néanmoins, pour Mich Mich, une réponse n'est vraie que si elle est TOUJOURS vraie... Et suite à la possibilité d'abstention, bah je me suis gouré, c'était d'office faux...
Pour le monopole de l'initiative, y'a pas de doute, internet dit clairement que c'est vrai...

histoire de bien relancer les doutes

http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/union-europeenne/fonctionnement/institutions/quelles-institutions-incarnent-pouvoir-executif-legislatif-judiciaire.html

moi j'ai regardé dans les codes pour répondre à ça et il parlait clairement d'autres institutions qui avaient des pouvoirs législatifs

Oui a mon avis, l'expression elle a le monopole de l'initiative est utilisée couramment mais en fait c'est pas vrai....