Matière

Est-ce que qqun serait me dire si elle a supprimé de la matière pour l'examen? Merci bien et bonne merde pour les exams ..

Alors je ne suis pas sur mais je pense qu'il y ait certaines choses à ne pas vraiment connaître...

Partie II :
Chapitre II : l'autonomie de la volonté, il ne faut pas connaître les pages dans le syllabus mais il faut savoir ce qui a été dit au cours... (notes)

Chapitre IV : les sanctions, même chose que pour l'autonomie de la volonté mais on en reparle souvent après dans le cours mais je ne suis pas du tout sur quelqu'un pourrait-il confirmer ? Je ne pense pas que l'on ai vu en détail au cours...

Partie III : il ne faut pas connaître le paragraphe 4 de la page 99 : résolutions légalement réglementées.

Partie IV : il ne faut pas connaître le paragraphe 2 de la page 115 : papiers domestiques.

Chapitre V : aveu et serment je pense aussi qu'on ne la pas vu en détail il faut connaître ses notes...

Je me demandais aussi si il fallait connaître la force probatoire des actes authentiques...

Est-ce que quelqu'un pourrait me confirmer si c'est bien juste ?

me semble qu'il faut connaitre les forces probatoires.

Et pour aveux et serments, il faut savoir ce que c'est et pourquoi c'est un mode de preuve parfait (ou quelque chose comme cela ^^).

Je crois surtout que pour la dernière partie le gros tuyau c'est l'article 1341 à l'envers, càd savoir quand la preuve par témoignage est admissible et l'autre truc important c'est expliquer la prééminence de la preuve littérale

Et j'ajouterai aussi, la différence entre actes sous seing privé et actes authentiques

Zigorhat a écrit:Et j'ajouterai aussi, la différence entre actes sous seing privé et actes authentiques

Question de l'année passée

Si vous voulez les tuyeaux reportez vous au documents que j'ai posté dans le topic examen

Sinon qqun pourrais me dire ce qu'il est ecrit sur son syllabus (code du cours + proff) Moi j'en ai emprunté un a un ecge mai spas sur que ce soit le bon.

Sur le mien c'est :"ESPO1122-2 H. SIMONART cours donné par F.Jongen"

non c'est goret-marchall... =)

Thibault a écrit:

Sinon qqun pourrais me dire ce qu'il est ecrit sur son syllabus (code du cours + proff) Moi j'en ai emprunté un a un ecge mai spas sur que ce soit le bon.

Sur le mien c'est :"ESPO1122-2 H. SIMONART cours donné par F.Jongen"

C'est pas le même je pense... Le mien en tout cas, y a écrit : "ESPO 1122 - G. CLOSSET-MARCHAL"

Ok ok merci =)

mais cet exam est réalisable tout d meme ? ^^
si on répond de maniere "generale" (je dois avouer que TOUT etudier dans es détails me saoule pas mal..) donc si y'a moyen d'avoir 12 en répondant globalement a la question, sans commettre de faute =)
merci ^^

Amaury Dalleur a écrit:mais cet exam est réalisable tout d meme ? ^^
si on répond de maniere "generale" (je dois avouer que TOUT etudier dans es détails me saoule pas mal..) donc si y'a moyen d'avoir 12 en répondant globalement a la question, sans commettre de faute =)
merci ^^

elle côte au nom du client... Je parie que quand deux étudiants répondent exactement la même chose (en étant une réponse valable quand même ^^" ) n'auront pas obligatoirement les mêmes points...

Bon courage en tout les cas!

ok, merci beaucoup =) c'est quand meme assez trash

Une petit question concernant les droits de l'homme, force obligatoire ? Executoire ? Les deux ? Aucune ? Je vois ca noté nul part et c'est plutot important. Merci

-"Un acte juridique peut faire 'lobjet d'un vice de consentement. Expliquez."
C"'est seulement les 4 vices de volontés ( erreur,dol,lésion,violence) ?

Et également quand on demande les sanctions en cas d'inexecution fautive de l'une des parties, vous croyez qu'il faut mettre les 4 types (exception,mise en demeure,exectution forcée,résolution) ou seulement la résolution ?
Merci bien

je pense que oui, les 4 vices de volonté (car le consentement c'est la volonté dans un contrat synnalagmatique)

et pour les sanctions je dirais tout, car la résolution c'est un peu court

Le problème c'est que l'exception d'inéxecution et la mise en demeure ne sont pas vraiment pour moi des sanctions vu que celles-ci ne mettent pas fin au contract. Elles ne font que le suspendre pour contraintre l'autre partie a executer ses propres obligations.
Enfin tout dépend de comment on voit la sanction ...
ps : je sais pas si c'est très clair.

moi je vois pas ca comme 4 sanctions, mais comme 3 étapes :

- exception d'inexécution ( on ne fait plus rien tant que l'autre ne respecte pas ses obligations
- mise en demeure ( on envoie une lettre à l'autre partie pour lui demander de respecter le contrat )
- saisie du juge, et à partir de là, le juge décidera soit l'exécution forcée soit la résolution

yess,ce sont les étapes avant la résolution =)

oui donc elles le doivent pas être considérées comme sanction alors

mais tu ne peux pas parler des sanctions sans parler des étapes qui les précèdent... Elle a bien insisté sur le fait qu'il faut faire une inexécution puis une mise en demeure avant toute chose (et je pense qu'elle sera contente si tu montres que tu connais bien tout ^^)

Après elle serait capable de mettre faux parce qu'on dit que c'est directement les sanctions et qu'on a rien pigé à la procédure...