Fiscalité exercice

Tho__mas a écrit:tu boudes MSN lau?

no mais ces derniers jours tu réponds pas quand je te parle ^^ et puis j'avance moins avec le pc à coté

pour la question 5 ;

il y a une résolution sur Icampus qui à l'air de tenir la route...

Donc comme marco à dit il faut faire les 500/mois x 12 = 6000

Ensuite, il y a 80% de ces 6000 qui sont déductible ( oublié les 20% qu'il paye réellement ça induit en erreur)

bref 80% x 6000 = 4800

et le prof à bien expliqué au cours, que la taxe est sur ces 80% , c'est-à-dire les 50% d'impôt à payer

donc : 50% x 4800 = 2400 ;

après il y a là TCA de 10% ( 10% des 50% ) soit 240


La TCA fait déjà partie des 50% de l'impôt normalement , donc au final l'impôt payé est de 2160, et l'épargne faite est de 2640

après, tout simplement la différence entre la pension et l'épargne ;

6000 - 2640 = 3360 --> il a donc payé exactement ceci , ce qui correspond aussi au 20% non déductible , soit 1200 + l'impôt de la déduction + TCA , soit 2160 ( 1200 + 2160 = 3360 )


CQFD

ca m'a l'air pas mal du tout ^^ merci bien

Encore une fois de wolf joue avec les mots, ca veut dire quoi pour vous perte sur participation ? Moins-value, perte subie dans une filiale,... ?

oui parce que moi je ne vois pas trop ce que vient faire la TCA là-dedans. Au cours, on voit un calcul tout bête avec économie d'impôt sur déduction pour trouver le coût réel de 60 puis à l'examen, il demande n'importe quoi.. Aie aie aie :s

pour moi la TCA, c'est juste sur le précompte immobilier...

La tca c'est un pourcentage de l'impôt... en fait je pense qu'un gars qui paie 48% d'impôt à la base n'en paie que 45% mais la tca fait qu'il en paie 48%.... C'est pour ca que quand on dit imposé à 50%, la tca est comprise...

je pense

+1 pour marco


le précompte immobilier et l'impôt régional provincial et communal ( ou tca = taxe communal ajoutée) sont deux choses différentes

j'ai jamais dit que c'était la même chose ^^ je pensais juste qu'on additionnait les TCA sur le précompte immobilier...

mais apparemment, vous auriez raison... les TCA s'appliquent sur le total de la base imposable, et donc on doit aussi les appliquer dans le cas présent.

My bad!

Delylah a écrit:pour la question 5 ;

il y a une résolution sur Icampus qui à l'air de tenir la route...

Donc comme marco à dit il faut faire les 500/mois x 12 = 6000

Ensuite, il y a 80% de ces 6000 qui sont déductible ( oublié les 20% qu'il paye réellement ça induit en erreur)

bref 80% x 6000 = 4800

et le prof à bien expliqué au cours, que la taxe est sur ces 80% , c'est-à-dire les 50% d'impôt à payer

donc : 50% x 4800 = 2400 ;

après il y a là TCA de 10% ( 10% des 50% ) soit 240


La TCA fait déjà partie des 50% de l'impôt normalement , donc au final l'impôt payé est de 2160, et l'épargne faite est de 2640

après, tout simplement la différence entre la pension et l'épargne ;

6000 - 2640 = 3360 --> il a donc payé exactement ceci , ce qui correspond aussi au 20% non déductible , soit 1200 + l'impôt de la déduction + TCA , soit 2160 ( 1200 + 2160 = 3360 )


CQFD

c'est pas plutôt 1200 + impôt de la déduc - TCA = 2160 ?

oui

ya un prob en fait ... 2160 n'est pas l'impôt payé mais l'économie d'impôt et c'est ça que tu retranches à 6000 et non pas à 4800.

daleclercq a écrit:Encore une fois de wolf joue avec les mots, ca veut dire quoi pour vous perte sur participation ? Moins-value, perte subie dans une filiale,... ?

Je dirais moins value... et donc quintus c'est trompé je pense.... Les moins value sont totalement exonérées... et donc je mettrais 6000 en DNA

100.000+ 6000-10.000= 96.000 de base imposable... vous en pensez quoi?

Tu veux dire que comme "les pertes passées se déduisent dans le futur", on va plutot garder ces 5000€ de pertes qui gonflent la base imposable aujourd'hui, mais qui pourront etre déduis plus tard quand l'entreprise fera du bénéfice et donc, permettre un allègement fiscal ultérieur. Ce qui, si je me rappel bien des dire de Michel, permet de favoriser les projets à long terme car peu rentables dans les premières phases.

mwais je les mets en DNA quoi ^^

ET je me demandais s'il fallait appliquer l'art 215 ici.... c'est une société dont la base imposable est inférieure à 322.000 euros... donc en gros, on se trouve dans la tranche imposée a 24,5% et non a 33%....

Pour une petite base et 3-4 traitements, il faut quand même penser à pas mal de choses

Par contre, marco, je suis pas d'accord pour tes tranches...

Si je dis pas de bétise: "Qd le revenu imposable n'exede pas 322.500...[...] il prévoit différentes tranches:
24,25% de 0 a 25000€
31% de 25000 a 90000
et 34,5 de 90000 a 322500...

Dans la pratique, ca marche comment? Je suppose que (en prenant tes 96.000€):
1) on prend 24,25% sur les premiers 25000 = 6.062,2€
2) on prend 31% sur 90000 - 25000 = 20.150€
3) reste 6.000€ des 96.000 a 34,5% = 2.070€

On additionne le tout : 28.282,2 €

ca n'existe pas un assistant en droit com ? ca serait quand même vachement plus simple si on pouvait avoir des réponses claires à nos questions....pff

ou un papa expert comptable ?

Peut être que déja l'UCL pourrait penser, dans ses grandes réformes de BAC, à par exemple scinder ce cours fourre-tout en mettant à part un cours de Fiscalité à 2-3 crédits avec 2petites séances de TP...
Bref, on n'est pas là pour refaire le monde :s. Sinon, mon hypothèses d'imposition par tranches, ça tient la route?

Personellment, pour moi, les pertes sur participation sont déjà comprises dans le résultat de départ....

Si une filiale fait des pertes, elle l'indique directement dans son compte de résultat... Il ne s'agit donc ni de DNA, ni de "pertes antérieurs" puisque dans le cas es pertes, on parle des pertes fiscales et non comptables...

Selon moi ce montant de perte sur participation est un petit piège...

De même, je pense que le Benefice exonéré par convention est nul... et non de 10000... parce que justement il s'agit d'une filiale et non d'une succursale...

IPP: EXERCICE RECAPITULATIF



Veuillez calculer le solde d'impôt à payer par M. et Mme Gentil au titre de l'exercice d'imposition 2008. Faites toutefois abstraction de l'éventuelle majoration bonification pour versements anticipés, et de la cotisation spéciale de sécurité sociale.
M. et Mme Gentil sont mariés sous la communauté légale. Ils ont trois enfants, nés respectivement en 1997,2004 et 2005.
M. Gentil est pédiatre. Il exerce sa profession:

pour partie comme salarié d'un hôpital, situé à dix kilomètres de son domicile et où il tient une consultation 150 jours par an, dont rémunérations, après déduction des cotisations sociales, de 35.000 EUR; sur ce montant, la retenue du précompte s'est élevée à 10.000 EUR;

pour partie comme titulaire d'un cabinet privé, établi à domicile mais l'amenant néanmoins à parcourir 8000 km par an pour visiter ses patients, et ayant généré 112.500 EUR de recettes.

M. Gentil a acquis en 2005 une voiture pour 20.000 EUR. En 2007, celle-ci lui a coûté 1500 EUR de carburant et 2500 EUR d'autres frais. Elle a parcouru 24.000 km en 2007. M. et Mme Gentil ont leur domicile dans une maison héritée du père de M. Gentil en 2000.
Cette maison avait été reprise pour 200.000 EUR dans la déclaration de succession, dont 50.000 EUR pour le terrain. La maison est affectée 3/5 à l'habitation privée, 1/5 au cabinet médical et 1/5 à la location de logements meublés pour étudiants (d'où loyers obtenus en
2007: 4500 EUR). Le revenu cadastral est de 2000 EUR et le précompte immobilier de 750 EUR. En 2007, ils ont remplacé les vitres du dernier étage (occupé à titre privé) par du double vitrage, dont coût 2000 EUR.

Hormis les éléments prémentionnés, M. Gentil fait encore état d'autres frais professionnels pour 25.000 EUR, se répartissant à 97,5% pour le cabinet privé et 2,5% pour la fonction salariée.

M. Gentil a effectué un don à la Croix Rouge pour 42,50 EUR et à l'ASBL "Football Club
du Haut-Namur" pour 30 EUR.

M. Gentil a payé une rente alimentaire de 250 EUR par mois
à sa mère. Le dernier-né a été confié à une crèche pendant 100 jours en 2007, dont coût 1250 EUR.

M. Gentil a effectué des versements anticipés pour 25.000 EUR.
La taxe additionnelle communale est de 8%.

au final, ce post part dans tous les sens, chacun lâche ce qu'il pense, parfois des conneries, et on est vraiment pas plus avancé...

j'adore fiscalité!

mwais si tu veux... N'empeche que la filiale est une entité juridique propre au contraire de la succursale... donc dans le cas de la succursale il y a des risques de double imposition alors que dans le cas de la filiale pas....