Fiscalité exercice

euuh on doit être capable de répondre a une question de ce style ?? moi qui pensait qu'on aurait seulement des "petits" exercices...

J'ai essayé de le résoudre et j'aimerais savoir ce que vous en pensiez... Il y a quand même beaucoup de détails à prendre en compte, c'est lourd et ça m'a pris 1h30... Le temps de l'exam...

Mr Gentil

Revenus immobiliers : 1176

2/5 x 2000 x 1,47 = 1176

Revenus mobiliers : 0
/

Revenus professionnels : 110255
+ 35000
+ 112500
- Frais professionnels (25000)
- 30% d’attribution (44250) mais comme plafond à 8720€ = 8720
- Frais de voiture ( 8000+(150x2x10) x 0,15€) + (75% de 2500) = 3525

Dépenses Art 104 : 3692,5
- 80% de (250x12) = 2400
- Libéralité (42,5)
- Frais de garderie (1250)

RIG : 107738,5

Montant exempté : 4095 + 5020 (3 gosses) + 326 (pour gosse de moins de 3 ans) = 9441

9441 -13530 (à 40%) = 1635,6
13530 – 24800 (45%) = 5071,5
24800 – 107738,5 = 41469,25

IPP = 48176,35

- réduction double vitrage 40% de 2000 = 800

Impôt réduit = 47376,35

+ TCA 8% de 29611,35 = 3790,1
- Versements anticipés et précompte professionnel = 35000

SOLDE = 16166,458

Pour Mme Gentil, l’imposer sur l’attribution de son mari (8720) à partir de 4095.

J'ai plusieurs doutes.

La quotité exemptée se calcule en réduisant le montant total ou en commençant à calculer l'impôt à partir de la quotité.

La TCA se calcule comment? 8% du montant final ou 8% x le taux d'impôt atteint (50%) = 4%

Les centimes additionnels correspondent à cette taxe? Pourquoi dites-vous que la TCA est inclue dans le précompte immobilier si on doit la rajouter à la fin?

marco a écrit:mwais si tu veux... N'empeche que la filiale est une entité juridique propre au contraire de la succursale... donc dans le cas de la succursale il y a des risques de double imposition alors que dans le cas de la filiale pas....

alors explique moi pourquoi tu fais passer les dividendes reçus d'une filiale en RDT...

ART 37 CISR.

Cela veut-il dire qu'une maison occupée à titre professionnel ne représente pas de revenus immobiliers?

Dans le cas de l'exo précédent, si on a une seule maison et si on loue une partie de sa maison à des étudiants, on applique le RC x 1,4 ou alors aucun revenu immobilier car c'est la première maison

pour répondre à un de tes doutes pour la tca ; c'est 8% x le taux d'impôt 50% = 4 %



et pour le cas ou on loue son unique maison à des étudiants c'est rci*1,40 , si t'es seul avec ta famille t'es exonéré


pour la maison oqp à titre professionnel j'ai dans mes notes que c'est déqualifié en revenu professionnel implicite, revenu professionnel donc pas imposable

Tho__mas a écrit:

marco a écrit:mwais si tu veux... N'empeche que la filiale est une entité juridique propre au contraire de la succursale... donc dans le cas de la succursale il y a des risques de double imposition alors que dans le cas de la filiale pas....

alors explique moi pourquoi tu fais passer les dividendes reçus d'une filiale en RDT...

non c'est pas grave, t'a qu'à les retirer

faut etudier le reste?? genre jvous vois tous a parler de fiscalité depuis une semaine

Delylah a écrit:pour répondre à un de tes doutes pour la tca ; c'est 8% x le taux d'impôt 50% = 4 %



et pour le cas ou on loue son unique maison à des étudiants c'est rci*1,40 , si t'es seul avec ta famille t'es exonéré


pour la maison oqp à titre professionnel j'ai dans mes notes que c'est déqualifié en revenu professionnel implicite, revenu professionnel donc pas imposable

Merci Delylah. Oui mais le taux d'impôt est progressif, tu paies une partie à 25, 30, 40, 45 et 50%... c'est ça qui me semble bizarre. Où tu as trouvé ces infos? Dans le code? Sur internet?

L'article 466 dans le code dit que la TCA est calculé sur l'IPP déterminé...

Je pense donc en fait que le calcul correct est bien, par ex, 8% x IPP et non 8%x50% : 4% qui ça représente la valeur total de la taxe sur les revenus avant impôt.

@ gui, dans ton calcul tu ne devrais pas plafonner les attributions de M Gentil à sa femme à 8720 et ne pas prendre les 44250?

Liz a écrit:@ gui, dans ton calcul tu ne devrais pas plafonner les attributions de M Gentil à sa femme à 8720 et ne pas prendre les 44250?

Oui j'ai complètement oublié le deuxième plafond. Dans le code c'est 6700€? Où as-tu trouvé le montant indexé à 8720?

J'hésite un peu pour la répartition des revenus immobiliers. J'ai considéré qu'on exonérait que la partie privée occupée. Tu crois que (avec l'hypothèse que c'est sa seule maison), il peut tout exonérer?

L@U a écrit:ya un prob en fait ... 2160 n'est pas l'impôt payé mais l'économie d'impôt et c'est ça que tu retranches à 6000 et non pas à 4800.

je suis quasi certain que la TCA n'a rien avoir avec les 50% elle se fait apres:
si je suis imposé à 50% et que ma base imposable est de 200 (et TCA 10%): l'etat prend 100 et la commune me demande ensuite 10% de 100!
Donc ici le prix réel de la rente serait de 6000-2640 = 3360!

@mdeleval : si le tca vient en supplément alors je suis d'accord avec toi mais la personne qui l'avait fait ne considérait pas ça et sa résolution n'était pas correct. Ici tu trouves la même chose qu'elle en faisant différemment pcq elle avait fait un peu n'importe quoi.

Enfin soit ça part vrmt en couille en fisca et dewolf le sait bien donc je pense pas qu'on aura des trucs bien + compliqués que ce qu'on a eu au cours et ça prendrait bcp de temps à l'exam et à la correction surtout qu'il part au soudan

Moi je le vois bien comme ça aussi:
Notre bonhomme déduit 4800 ce qui est le gain qu'il fait... il est ensuite imposé à 50% donc il lui reste 2400 ca c'est l'IMPOT REDUIT
et puis plus loin seulement, on quitte la base "fédérale" et on ajoute ces 240 de TCA qui est bien un pourcentage sur l'impot réduit.

Résultat 2400 + 240 = 2640 de coût d'impôt.

Et puis j'hésite sur la réponse finale: ok il a engagé 6000€, mais il a quand même payé effectivement 20% DNA donc 1200€ et l'impot lui coute maintenant 2640€ donc en additionnant tout ça, ça lui coute au total 3840€ ... Non?

acedric a écrit:Moi je le vois bien comme ça aussi:
Notre bonhomme déduit 4800 ce qui est le gain qu'il fait... il est ensuite imposé à 50% donc il lui reste 2400 ca c'est l'IMPOT REDUIT
et puis plus loin seulement, on quitte la base "fédérale" et on ajoute ces 240 de TCA qui est bien un pourcentage sur l'impot réduit.

Résultat 2400 + 240 = 2640 de coût d'impôt.

Et puis j'hésite sur la réponse finale: ok il a engagé 6000€, mais il a quand même payé effectivement 20% DNA donc 1200€ et l'impot lui coute maintenant 2640€ donc en additionnant tout ça, ça lui coute au total 3840€ ... Non?

Non, parce que on se demande c'est ce que le mec gagne et ce qu'il gagne c'est en fait les 2640 qui ne seront pas "pris" par l'Etat et la commune grace à la déduction. car en quelque sorte il récupère 2460 qu'il aurait du payer sur un autre 4800 euro dans son revenu ( c'est surement très difficile a comprendre ce que je dis la..).
Donc il "paye" 6000 mais grace à ca il "gagne" autre part 2640. Ce qui fait qu'au final il paye 6000-2640=3360

j'espere que si personne ne réagit, c est que je suis sur la bonne voie...
J'ai une petite question pourquoi dans toutes les notes que j'ai il est noté que l'IPP ne peut aller que jusqu'à 54% alors qu on dit que les TCA peuvent monter jusque 11% on devrait donc avoir un un IPP plafonné à 55.5% ?

Je ne suis pas encore où vous en êtes mais je m'embrouille avec l'IPP

Imaginons le gars qui a un salaire de 100. Pour trouver son revenu professionnel qui va entre en compte dans les Revenus nets est-ce que:

1) On retire d'abord les cotisations sociales? Ou est-ce que ça fait partie de l'IPP, du calcul à la fin?
2) Est-ce que le Précompte professionnel est retiré pour trouver le revenu net ou pas? Je veux dire, est-ce que sur 100 on va lui prendre 33 de précompte, et calculer son impot sur 66 et donc il y a équilibre. Ou est-ce qu'on va lui prendre 50 de précompte mais calculer son revenu net QUAND MEME avec les 100 et trouver de nouveau l'équilibre?
Vous voyez c'que je veux dire?
Dans les deux cas, le précompte est imputé à l'IPP... Argh je m'embrouille

Delylah a écrit:pour la question 5 ;

il y a une résolution sur Icampus qui à l'air de tenir la route...

Donc comme marco à dit il faut faire les 500/mois x 12 = 6000

Ensuite, il y a 80% de ces 6000 qui sont déductible ( oublié les 20% qu'il paye réellement ça induit en erreur)

bref 80% x 6000 = 4800

et le prof à bien expliqué au cours, que la taxe est sur ces 80% , c'est-à-dire les 50% d'impôt à payer

donc : 50% x 4800 = 2400 ;

après il y a là TCA de 10% ( 10% des 50% ) soit 240


La TCA fait déjà partie des 50% de l'impôt normalement , donc au final l'impôt payé est de 2160, et l'épargne faite est de 2640

après, tout simplement la différence entre la pension et l'épargne ;

6000 - 2640 = 3360 --> il a donc payé exactement ceci , ce qui correspond aussi au 20% non déductible , soit 1200 + l'impôt de la déduction + TCA , soit 2160 ( 1200 + 2160 = 3360 )


CQFD

Comme déjà dit plus haut, je crois que le raisonnement n'est pas correct. Dans l'exercice, la rente alimentaire est à PAYER et pas à RECEVOIR, donc il ne va pas payer des impôts sur un truc qu'il paye... Par contre, il peut déduire 80% de cette rente (de cette "charge" si vous voulez) de sa base imposable.
Le mec est imposé à 50%, et il va pouvoir enlever 6000€ x 0,8=4800€ à sa base imposable, donc il va "gagner" 4800€ x 0,5 = 2400€.

Ensuite, la taxe communale, je ne sais pas sur quoi elle s'applique. Est-ce que c'est en majorant le taux d'IPP en faisant ou 50x1,1? Ou en demandant en plus au mec 10% de l'impôt qu'il a payé? En tout cas ça revient au même!
Si c'est 55%, alors on y gagne un peu plus avec notre histoire 4800€ x 0,55 = 2640€ (ou alors 2400€ + 10% de 2400€ = 2640€)

Et donc ça lui coûte 6000€ - 2640€ = 3360€


(idem mais raisonnement différent, non? ^^)[u]

Simon. a écrit:

Delylah a écrit:pour la question 5 ;

il y a une résolution sur Icampus qui à l'air de tenir la route...

Donc comme marco à dit il faut faire les 500/mois x 12 = 6000

Ensuite, il y a 80% de ces 6000 qui sont déductible ( oublié les 20% qu'il paye réellement ça induit en erreur)

bref 80% x 6000 = 4800

et le prof à bien expliqué au cours, que la taxe est sur ces 80% , c'est-à-dire les 50% d'impôt à payer

donc : 50% x 4800 = 2400 ;

après il y a là TCA de 10% ( 10% des 50% ) soit 240


La TCA fait déjà partie des 50% de l'impôt normalement , donc au final l'impôt payé est de 2160, et l'épargne faite est de 2640

après, tout simplement la différence entre la pension et l'épargne ;

6000 - 2640 = 3360 --> il a donc payé exactement ceci , ce qui correspond aussi au 20% non déductible , soit 1200 + l'impôt de la déduction + TCA , soit 2160 ( 1200 + 2160 = 3360 )


CQFD

Comme déjà dit plus haut, je crois que le raisonnement n'est pas correct. Dans l'exercice, la rente alimentaire est à PAYER et pas à RECEVOIR, donc il ne va pas payer des impôts sur un truc qu'il paye... Par contre, il peut déduire 80% de cette rente (de cette "charge" si vous voulez) de sa base imposable.
Le mec est imposé à 50%, et il va pouvoir enlever 6000€ x 0,8=4800€ à sa base imposable, donc il va "gagner" 4800€ x 0,5 = 2400€.

Ensuite, la taxe communale, je ne sais pas sur quoi elle s'applique. Est-ce que c'est en majorant le taux d'IPP en faisant ou 50x1,1? Ou en demandant en plus au mec 10% de l'impôt qu'il a payé? En tout cas ça revient au même!
Si c'est 55%, alors on y gagne un peu plus avec notre histoire 4800€ x 0,55 = 2640€ (ou alors 2400€ + 10% de 2400€ = 2640€)

Et donc ça lui coûte 6000€ - 2640€ = 3360€


(idem mais raisonnement différent, non? ^^)[u]

donc ici avec les 55% de 4800, qui nous donne 2640 ; les 2640 l'impôt qu'il paye ? il fait donc une épargne de 2160 sur la rente alimentaire ?

dans la soustraction de la rente, c'est la rente - l'impôt ou l'épargne faite avec les 80 % ?

daleclercq a écrit:Personellment, pour moi, les pertes sur participation sont déjà comprises dans le résultat de départ....

Si une filiale fait des pertes, elle l'indique directement dans son compte de résultat... Il ne s'agit donc ni de DNA, ni de "pertes antérieurs" puisque dans le cas es pertes, on parle des pertes fiscales et non comptables...

Selon moi ce montant de perte sur participation est un petit piège...

entierment d'accord
ensuite les 10000€ ont déjà été imposé en France on les reteires donc.
On ajoute 1000€ pour les cadeaux ce qui nous fait un total de 91000€

Pour ta DNA par rapport au cadeaux c'est pas plutot l'ajouter que tu dois faire?

en effet, c'est corrigé

Reste le taux à appliquer maintenant...

On le fait par tranches finalement ?

Tu considère donc que les 10.000 de la filiale sont des Revenu definitivement taxés ?

ben oui puisqu'ils ont été taxés en france
non pas par tranche puisqu'elle a une filiale elle est donc considérée comme un holding